00h00 samedi 27 novembre 2021
 
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Actualités

CONSEIL MUNICIPAL - Diffusion en direct le 21 octobre 2021 à 19h

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Jeudi 21 octobre 2021 à 19h 

salle du Conseil Municipal de l'hôtel de Ville de CHAUNY - 1er étage 

 

Ordre du jour

  • Adoption du procès-verbal de la séance du 29 juin 2021
  • Communications
  • Personnel municipal - Mise en place d'une part supplémentaire "IFSE régie" dans le cadre du RIFSEEP
  • Modalités de prise en charge des frais de déplacement liés à un stage ou une formation
  • Terrain cadastré section AX 128 sis lieudit derrière le moulin du Brouage (rue Favresse) - acquisition - autorisation à donner à monsieur le Maire d'accomplir les formalités subséquentes
  • Acquisition de l'immeuble sis 18 place Bouzier - définition des conditions - autorisation à donner à monsieur le Maire d'accomplir les formalités subséquentes
  • Société SPL Xdemat - rapport d'activités 2020
  • Provision pour créances douteuses - délibération adoptant une méthode de calcul
  • Exercice budgétaire 2021 - décision modificative n°2 - Ville
  • Crise sanitaire liée à la COVID-19 - Société CINEODE - exonération de la redevance au titre des 1er et 2ème trimestres 2021
  • Création d'un tiers-lieu numérique sous forme de SCIC à Chauny - prise de participation au capital et adoption des statuts de la SCIC - participation financière au coût des travaux d'aménagement du site
  • Rapport politique de la ville de la Communauté d'Agglomération Chauny-Tergnier-La Fère 2020 - avis du conseil municipal
  • Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques - année 2021-2022
  • Projet éducatif de territoire - Adoption
  • GrDF (Gaz réseau Distribution France) - compte-rendu d'activités 2020
  • USEDA (Union des Secteurs d'Energie du Département de l'Aisne) - compte-rendu d'activités 2020
  • SEDA (Société d'Equipement du Département de l'Aisne)
  •  
    • Compte-rendu à la collectivité de la ZAC Saint-Eloi - adoption
    • Avenant n°6 à la convention publique d'aménagement de la ZAC Saint-Eloi
  • Conteneurs collectifs pour la collecte des déchets ménagers et assimilés - convention d'implantation et d'usage - autorisation à donner à monsieur le Maire de signer la convention et d'accomplir les formalités subséquentes

 

 

 

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